Toutptit-Toutbio
Conditions générales de vente
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Madame MAURICE Jennifer, représentant Tout P‘tit Tout Bio, dont le siège social est sis 35B rue des jardins - 88150 CHAVELOT, dénommée  "TOUT P’TIT TOUT BIO" et d’autre part, par toute personne physique souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Tout P’tit Tout Bio "Le Client".
1 - OBJET
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre TOUT P’TIT TOUT BIO et le Client, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de TOUT P’TIT TOUT BIO.
Toute commande effectuée par le biais du présent site (et quelque soit le mode de commande) implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par TOUT P’TIT TOUT BIO.
TOUT P’TIT TOUT BIO se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Les conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des articles.
2 - CARACTERISTIQUES DES ARTICLES
Les articles offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de TOUT P’TIT TOUT BIO.
Disponibilité
TOUT P’TIT TOUT BIO offre les articles et honore les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles.
Lorsqu’il y a une indisponibilité sur un produit commandé, le Client en est informé, ainsi que du délai de disponibilité, par courrier électronique ou sur la facture des produits expédiés dans le cas d’une commande de plusieurs articles. TOUT P’TIT TOUT BIO ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée.
Dans le cas d’indisponibilité et de rupture de stock, le Client pourra demander soit à se faire rembourser, soit un avoir établi à son profit pour une commande ultérieure.
Descriptif
Chaque article est accompagné d'un descriptif (photographie et informations) établi par le fournisseur de chacun des produits. Les descriptifs des articles qui figurent au catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Aussi, TOUT P’TIT TOUT BIO ne pourra être tenu responsable en cas de différence ou d’erreur sur le descriptif. Le remplacement ou le remboursement de ou des article(s) ainsi que les frais de port ne pourront avoir lieu qu’en cas d’erreur substantielle.
3 - PRIX
Les prix sont présentés en Euros Toutes Taxes Comprises, hors frais de livraison qui restent à la charge du Client sauf mentions ou conditions particulières.
TOUT P’TIT TOUT BIO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au client.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
4 - ZONE GEOGRAPHIQUE
La vente en ligne des articles présentés dans le site de TOUT P’TIT TOUT BIO est réservée aux clients qui résident en France métropolitaine, à Monaco et à Andorre .
5 - COMMANDE
Le Client peut passer commande par :
Par internet sur le site :
L’acheteur, qui souhaite passer commande par internet doit obligatoirement :
- prendre connaissance des présentes conditions générales de vente,
- constituer un « panier » en ligne en sélectionnant tous les articles choisis,
- vérifier sa commande avant de procéder au paiement de celle-ci,
- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées pour la facturation et l‘expédition,
- choisir son mode de paiement,
- choisir les frais de port,
- effectuer le paiement dans les conditions prévues.
Par courrier :
Jennifer MAURICE
TOUT P’TIT TOUT BIO
35 rue des Jardins
88150 CHAVELOT
France
06.66.78.86.42
Par téléphone au
Par mail :
TOUT P’TIT TOUT BIO communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée (si le client a communiqué son adresse mail à TOUT P‘TIT TOUT BIO).

La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

TOUT P’TIT TOUT BIO se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande relative à un client avec lequel il existerait un litige non réglé.

6 - RETRACTATION
Le Client bénéficie d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de sa commande pour faire une demande de retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de réexpédition au tarif en vigueur au jour de l’expédition.

Toute demande de retour parvenue à TOUT P’TIT TOUT BIO au delà de ce délai de 7 jours pour quelque raison que ce soit ne pourra pas être acceptée.

Sont exclus de tout échange ou retour : les produits cosmétiques et les articles soldés.

Pour user de son droit de rétraction, le Client doit obligatoirement contacter Madame Jennifer MAURICE pour lui faire part de sa rétraction. Le Client devra impérativement retourner à TOUT P’TIT TOUT BIO les articles commandés, à ses frais, par la poste, dans un délai de 7 jours. Au delà, TOUT P’TIT TOUT BIO se réserve le droit de les refuser.

Les articles retournés doivent être neufs, non utilisés et dans leur emballage d’origine et, en particulier pour les textiles, l’article ne doit pas avoir été porté, sali, lavé, et l’étiquette doit être accrochée au produit. Seul le prix du ou des articles retournés vous sera remboursé par virement sur votre compte bancaire.
7 - MODALITES DE PAIEMENT
Le prix est exigible à la commande et la commande est expédiée une fois que le compte du vendeur est crédité du montant de la commande.

Le Client dispose de moyens de paiement offrant une sécurité maximum.

Une commande peut être réglée au choix du client par :
tiré sur une banque domiciliée en France, libellé à l’ordre de Jennifer MAURICE - Tout P’tit Tout Bio et posté à l’adresse suivante :
- Chèque en euros :
Tout P‘tit Tout Bio
Jennifer MAURICE
35 rue des jardins   
88150 Chavelot
Attention : en choisissant de payer par chèque, la commande ne sera traitée qu’après encaissement de celui-ci et les délais ne débuteront qu’à partir de ce moment.
les coordonnées bancaires sont communiquées au client choisissant ce mode de paiement.
- Virement bancaire :
Le système de paiement PayPal est sécuritaire et rapide et il est utilisé par des millions de personnes à travers le monde. Vous pouvez payer par carte de crédit sans avoir besoin d'avoir un compte PayPal ou avec un compte PayPal (si vous en avez un).
- PayPal :
8 - EXPEDITION ET LIVRAISON
TOUT P’TIT TOUT BIO expédie vos commandes en France métropolitaine et Principautés de Monaco.
Frais d'expédition
Les colis sont envoyés par La Poste en colissimo et les frais de livraison sont d’un montant forfaitaire de 4.90 €.
Retrait sur place
Vous pouvez toutefois, éviter ces frais d'envois en choisissant de venir chercher en main propre votre commande chez TOUT P’TIT TOUT BIO, au 35 rue des Jardins - 88150 CHAVELOT, aux horaires de rendez-vous que vous aura indiqué par courriel TOUT P’TIT TOUT BIO. Lors de votre commande, choisissez l’adresse de TOUT P’TIT TOUT BIO comme adresse de livraison.
Livraison offerte dès 89€
Si le montant total de votre commande atteint ou dépasse 89 €, TOUT P’TIT TOUT BIO aura le plaisir de vous offrir les frais de port.
Délai d'expédition
TOUT P’TIT TOUT BIO traite votre commande dans un délai de 48h ouvrée à réception du paiement de la commande.
Les délais d'acheminement de votre colis, dépendent ensuite de ceux de La Poste (lettre suivie ou colissimo).
Pour une commande payée par Chèque, les mêmes délais s'appliquent dés réception de votre paiement à notre adresse.
TOUT P’TIT TOUT BIO est en activité du lundi au vendredi. Les envois ne pourront ainsi, pas être réalisés les samedis et dimanches, les jours fériés et les jour indiqués par TOUT P’TIT TOUT BIO pour cause de manifestations (voir notre agenda), les périodes de vacances annoncés sur notre site.
Dommages au cours du transport
Les risques sont à la charge du client à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de TOUT P’TIT TOUT BIO.
A la livraison du colis, le Client doit obligatoirement déballer le colis en présence de la poste. Il doit ensuite vérifier la conformité de la commande livrée avant de signer le bordereau de livraison.
En cas d'anomalie concernant la livraison, le Client doit indiquer ses réserves sous forme d'observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le Bordereau de Livraison.
En cas de non livraison d'une commande, le Client dispose d'un délai de trente (30) jours maximum à compter de la date indiquée pour la livraison de la Commande pour en avertir TOUT P’TIT TOUT BIO. A l'expiration de ce délai, plus aucune réclamation de la part du Client ne sera recevable, c'est-à-dire toute demande d'échange, de remboursement ou d’avoir sera rejetée.
9 - GARANTIE
Les vices cachés sont garantis dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Sont exclus de cette garantie :
- Les dommages provenant d’un fait intentionnel du client;
- Les dommages causés par une mauvaise utilisation des articles par le client;
- Les dommages dus aux effets de lavage ou de séchage en machine.
- Les modifications ou dégradations normales de la couleur, de l’aspect d’un article et des matières.
- Les dommages causés par l’utilisation de produits d’entretien non adaptés.
10 - RESPONSABILITE
TOUT P’TIT TOUT BIO ne saurait être tenu pour responsable d’un retard ou d’un défaut d’exécution de la commande ou du contrat conclu résultant de la survenance d’un cas de force majeure, d’inondation, d’incendie, de perturbation ou de grève totale ou partielle (notamment des services de livraison et de transport), du fait d’un tiers, du fait de l’administration ou du fait du client.
11 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPETENTES
Les présentes sont soumises au droit français. Tous les litiges relatifs à la relation contractuelle existant entre le client et TOUT P’TIT TOUT BIO sont de la compétence exclusive des juridictions françaises. D’un commun accord, le client et Coton Bleu attribuent juridiction exclusive aux tribunaux d’Epinal pour toutes les contestations relatives aux ventes et/ou prestations réalisées par Coton Bleu et à l’application ou à l’interprétation des présentes.
12 - CONFIDENTIALITE ET UTILISATION DES COORDONNEES DES ACHETEURS
Les informations collectées par TOUT P’TIT TOUT BIO sont utilisées afin de gérer les commandes et de proposer de nouveaux achats par courrier ou par message électronique (courriel). Elles ne seront pas diffusées, échangées ou vendues.
Conformément à la loi informatique et libertés en date du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant ses données personnelles. Ce droit peut être exercé par le client en contactant TOUT P’TIT TOUT BIO soit par message électronique (courriel) à Jennifer.Maurice@orange.fr soit par courrier à l’adresse suivante : 35 rue des jardins - 88150 CHAVELOT.
Le client est informé que ce traitement d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous les numéros 1524710 du 03/08/2011.

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